Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETAINS DE LA FONTAINE
FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART (SARL)

Numéro de dépôt :
1689302
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1999
LES ETAINS DE LA FONTAINE de FONDERIE DE PRODUCTIONS D\'ART

Présentation de la marque LES ETAINS DE LA FONTAINE

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ETAINS DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART domicilié(e) 8 avenue Jean Mermoz, 93120 LA COURNEUVE - France.

La marque LES ETAINS DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ETAINS DE LA FONTAINE est expirée depuis le 25 janvier 1999.

FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART a également déposé les autres marques suivantes : LES ETAINS DE LA FONTAINE , LES ETAINS DU TEMPLIER , LES ETAINS DU VENEUR


FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART (SARL) - 8 avenue Jean Mermoz, 93120 LA COURNEUVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Objets en étain ou en alliage d'étain